Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Brèves de planète
Numéro de dépôt :
3960411
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Brèves de planète
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par madame Maïté Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brèves de planète »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maïté Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605810 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05